Mentions légales

EDITEUR
Le site www.peisey-nancroix.fr  est la propriété de :

Mairie de Peisey-Nancroix
Rue de l'École des Mines, 73210 Peisey-Nancroix

Tél.: +33 (0)4 79 07 92 33

Fax.: +33 (0)4 79 07 97 67

Directeur de la publication : Mr Guillaume VILLIBORD, Maire de Peisey-Nancroix

HEBERGEMENT DU SITE

OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception et développement : Agence Valraiso

Coordination et rédaction des contenus : Béatrice Koumanov

Les informations publiées sur ce site sont données de bonne foi, mais sans garantie d’aucune sorte, et sont fonction des informations que nous obtenons de nos sources habituelles, après validation.

Nous nous efforçons de vérifier dans toute la mesure du possible, le bien-fondé des informations portées à la connaissance du public

Toutefois, nous ne pouvons être tenus pour responsable de l’exactitude, des erreurs et des omissions éventuelles contenues sur ce site, , et n’assumons aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations par les lecteurs. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il en fait.

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Les liens présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de la Mairie de Peisey-Nancroix quant au contenu de ces sites, que ce soit pour la forme, le contenu, la véracité des informations et la fonction de ces sites. Dès que l’utilisateur est redirigé vers un site internet édité par un tiers, les conditions générales de vente de ce dernier viennent à s’appliquer.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. La mairie de Peisey-Nancroix dégage toute responsabilité dans ce cas.

Nous nous engageons à faire nos meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Nous ne pourrons être tenus responsables, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

CONTACT
Pour nous contacter, vous pouvez le faire via le formulaire de contact.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à la mairie de Peisey-Nancroix ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à la mairie de Peisey-Nancroix  demeurent la propriété exclusive de la mairie de Peisey-Nancroix sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.

Les informations disponibles sur les sites internet ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.

Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite de la mairie de Peisey est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée. 

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant à la mairie de Peisey-Nancroix doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.

COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES
Lors de vos visites sur le site internet de la mairie de Peisey-Nancroix, le site peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier, de vous proposer des services personnalisés (inscription Echo de Peisey,...). Dans ce cadre, des données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail…) ou non nominatives (vos préférences, informations favorites, …) pourront vous être demandées.

La mairie de Peisey-Nancroix pourra vous adresser une lettre d'information sur l'actualité de la commune ou vous donner rendez-vous sur le site de la Mairie.

A tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d'informations : en modifiant vos informations personnelles en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d'information que vous recevez. en nous envoyant un message électronique en utilisant la page Contact du site, en précisant que vous souhaitez vous désabonner.

SECURITE DES DONNEES

Les informations recueillies sont enregistrées dans un fichier informatisé sécurisé de la mairie de Peisey-Nancroix.

Des mesures adéquates sont prises sur le plan de la technique (ex : pares-feux) et de l’organisation (ex : identifiant/mot de passe, moyens de protection physique, etc.) pour protéger vos données contre la destruction, la perte ou l’altération, l’utilisation détournée et l’accès non autorisée, la modification ou la divulgation, que ces actions soient illicites ou accidentelles.
VOS DROITS

Vous disposez à l’égard de vos données personnelles d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et d’effacement.

Pour exercer vos droits, il suffit de vous rapprocher de la mairie de Peisey-Nancroix en utilisant le formulaire de contact du site

COOKIES ET BALISES INTERNET

a. Les « cookies »

Un « cookie » est un fichier d’information envoyé sur votre navigateur et enregistré sur votre terminal (ex : ordinateur, smartphone). Ce fichier comprend des informations telles que votre nom de domaine, votre fournisseur d’accès internet, votre système d’exploitation ainsi que les date et heure d’accès.

Si vous visitez son site internet, la mairie de Peisey-Nancroix est susceptible de traiter les informations concernant votre activité sur son site telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations ont pour but d’améliorer le contenu du site et votre navigation.

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation pour restreindre l’enregistrement de vos cookies dans le terminal. Votre expérience sur le site pourra alors être limitée.

b. Les balises internet

La mairie de Peisey-Nancroix peut employer occasionnellement des balises internet (ci-après « tags »), afin d’évaluer vos réponses face à son site internet et l’efficacité de ses action (ex : nombre de fois où une page a été ouverte).